Conditions Générales d’Utilisation
1. Objet
Les présentes CGU régissent l’utilisation du site internet du Centre de Méditation Zen et Bien-être. En accédant au site, vous acceptez ces conditions. Le site est hébergé en France.
2. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, vidéos) sont la propriété exclusive du centre ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Marques déposées : “Zen Bien-être”, “Sesshin Paris”.
3. Inscriptions aux Stages
- Réservation ferme après paiement d’un acompte de 30%
- Annulation : remboursement intégral jusqu’à 14 jours avant, 50% entre 7 et 14 jours, aucun remboursement moins de 7 jours
- Le centre se réserve le droit d’annuler un stage si le nombre minimum de participants (5) n’est pas atteint (remboursement intégral)
4. Dons et Adhésions
Les dons sont définitifs sauf erreur manifeste. Les adhésions annuelles sont non remboursables. Un reçu fiscal est délivré pour les dons supérieurs à 10€.
5. Responsabilité
Le centre décline toute responsabilité en cas de dommage corporel lié à la pratique (obligation d’assurance personnelle). Les participants attestent être en bonne santé physique et mentale. Les mineurs doivent être accompagnés d’un parent.
6. Médiation
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal de Paris est compétent. Conformité à la médiation de la consommation (CNPM).
7. Loi Applicable
Les CGU sont soumises au droit français. Version en vigueur au 01/01/2024.
